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2009.04.05
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Droit d’auteur et marques de commerce :

Tous les contenus inclus sur ce site, tel que le texte, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les interludes audiovisuelles, et les logiciels, sont la propriété réservés de Asylum Software Inc. et sont protégés par les lois d’auteur du Canada, de la Grande Bretagne, des États-Unis et celles d’autres pays internationaux. La compilation (étant la collection, l’arrangement, et l’assemblage) de tout contenu sur ce site est la propriété exclusive de Asylum Software Inc. et sont protégés par les lois d’auteur du Canada, de la Grande Bretagne, des États-Unis et celles d’autres pays internationaux.

Toutes les marques de commerce et les noms commerciaux utilisés sur ce site réfèrent à une marque de commerce ou à un nom commercial de Asylum Software Inc. ou de l'une de ses compagnies affiliées, lesquelles sont enregistrées au Canada ou dans d'autres pays. Tous les autres noms de produits, noms de services ou noms de compagnies mentionnés sur ce site peuvent être des marques de commerce ou des noms commerciaux de leurs détenteurs respectifs.

Aucunes garanties :

À la pleine étendue permit par la loi applicable, Asylum Software Inc. désavoue toutes les garanties d’aucune nature, ni expresses ni implicites, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de la qualité marchande ou de conformité à des besoins particuliers ou d’absence contrefaçon. ASI ne sera pas responsable, en aucune circonstance, à l’égard d’aucune partie ou pour aucun dommage attributable à (y compris, sans s’y limiter) un défaut d’exécution, une erreur, une omission, ni pour un dommage particulier ou autre dommage consequent, direct, indirect, secondaire ou punitif, y compris, sans s’y limiter, une perte de bénéfices, une interruption des activités, la perte de programmes ou d’autres données contenus dans votre système de gestion de l’information ou tenus autrement, par l'usage de ce site Web, même si nous sommes expressément avisés de la possibilité de tels dommages.

Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser soit exempt d'éléments tels des virus ou d'autres éléments de nature destructrice.

Le site Web http://www.loginotes.com/ («le Site») peut contenir autres information de droits d’auteurs ou des avis de forme de propiété intellectuelle, les termes qui doivent être observé et qui doivent être suivi.

L'information sur ce Site Web peut être changée ou peut être mise à jour sans la notification. Asylum Software Inc. peut aussi faire des modifications et/ou des améliorations de ses produits et/ou de ses logiciels décrit dans cette information à tout moment sans la notification.

Déclaration de confidentalité :

Chez Asylum Software Inc., nous nous attachons à protéger vos données personnelles. Cette déclaration de confidentialité s’applique uniquement à loginotes.com (« le Site ») ; elle ne peut pas s’appliquer à d’autres sites Web de Asylum Software Inc., en ligne ou non, ni à d’autres produits ou services. En accédant au Site, vous acceptez l'enregistrement de vos informations et les conditions d'utilisation décrites dans cette déclaration de confidentialité.

Asylum Software Inc. reconnaît l'importance de la confidentalité de vos données personnelles et est commis à traiter n'importe quelle telle information qui concerne la collecte, l'utilisation et la rétention de données en provenance dans une façon responsable conformément à la legislation qui le gouverne.

Utilisation de vos données personnelles :

Cette déclaration de confidentalité gouverne notre manière de nous occuper des « données personnelles ». Une donnée personelle signifie n’importe quelle information d'un individu identifiable y compris l'information tel qu’un numéro en particulier d'adresse de maison ou de téléphone. Les informations personnelles que nous collectons peuvent comprendre votre nom, votre fonction, le nom de votre entreprise ou de votre organisation, votre adresse de messagerie professionnelle, votre numéro de téléphone professionnel, votre adresse postale professionnelle ou personnelle, des informations sur votre fonction ou sur votre entreprise, et des informations sur votre carte de crédit.

Vous pouvez vister nos sites Web (http://www.markbook.com/ , http://www.loginotes.com/ ou http://www.asyluminc.com/) sans nous informer de votre identité ni révéler n'importe quelle information de vos données personnelles. Il y a, cependant, des fois quand il se peut qu’on aura besoin de votre information, tel que votre nom et votre adresse.

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Responsabilité :

Nous sommes très sensibles à la confidence de toutes les données personnelles ou d’information individuelle dans notre possession ou notre contrôle. Nous limitons l'accès aux troisièmes partis et nous demandons leurs assurances qu'ils suivent les règles d'action de confidentalité correspondantes où c'est nécessaire de leur fournir des informations afin de compléter un service exigé sur votre part.

Pourquoi collectionner des données personnelles?

De notre part, ASI projète de vous donner aussi de contrôle que possible au délà de votre information personnelle. Nous prenons note des domaines d’où les gens nous font la visite et nous faisont l’analyse ces données pour les tendances et la statistique, et en suite nous rejetons n'importe quelles de telles sources originales. Les buts primaires pour lequel on peut collectionner, utiliser ou dévoiler les données personnelles sont :

  1. pour vous faire parvenir des renseignements comme réponses aux courriels et pour répondre à vos enquêtes
  2. pour vous faire parvenir un bulletin électronique pour nos clients actuels et potentiels,
  3. pour vous faire parvenir des informations importantes sur le produit ou le service que vous utilisez
  4. pour fournir or pour notifier nos clients de mises à jour les plus récents ou d’améliorations qu’on vient d’effectuer aux logiciels d’ASI

ASI diffuse-t-elle les données personnelles qu’elle collecte?

ASI ne vend jamais l'information des client à aucune personne ni organisation. ASI contracte avec certaines compagnies aux quelles elle se fie pour exécuter les fonctions tels que la realisation des commandes, la livraison des commandes, traitant les paiments de cartes de crédit et de parvenir un service à nos clients. Ces sociétés sont fournies seulement les information don’t ils ont besoin afin d’exécuter leur fonction spécifique et ils ne peuvent pas utiliser telle information pour autres effets. Nous obtiendrons le consentement, exprès ou implicite, pour utiliser ou dévoiler l'information personnelle d'un individu à moins qu'on soit permis autrement ou exigé par la loi.

Contrôle de vos informations personnelles :

ASI prendra les étapes necessaries pour suffisamment sauvegarder les informations collectées afin d’assurer la protection de vos données personnelles que vous nous fournissez.

ASI garantit rigoureusement la protection de vos informations personnelles. Nous faisons appel à diverses technologies et procédures de sécurité afin d’assurer la protection de vos données personnelles et éviter qu’elles ne soient consultées, utilisées ou divulguées sans autorisation. Ces procédures comprennent des assurances de la sauvegarde de papiers contenant telles informations sont emagasinés dans des installations surveillées et en sécurité, y compris des casiers fermés à clef et pour les données électroniques, sur des serveurs dont l’accès est limité et qui sont situés dans des installations surveillées. Le personnel d’ASI est entraîné pour assurer qu’ils sont au courant des procédures necessaries. Le personnel est conscient de la sensibilité de telle information et il collectera, utilisera et dévoilera l'information personnelle seulement comme nécessaire pendant l'exécution de ses devoirs et il se conformera aux détails des règles d’action de cette déclaration de confidentialité.

Si ASI n’exige plus de telle information, nous la détruirons, nous l'effacerons, ou nous le rendrons anonyme.

Disponibilité et accès :

Où vous avez partagé précédemment vos données personnelles avec ASI, nous continuerons à supposer que votre consentement implicite dure pour l'utilisation contemplé ci-après. Vous pouvez, bien sûr, retirez ce consentement ou vous pouvez demander à voir votre information personnelle à tout moment. Nous pouvons vous demander de réexaminer périodiquement vote information personnelle pour nous assurer de sa précision continuée.

N'importe quelles enquêtes de nos règles d'action de confidentalité peuvent être dirigées à notre officier de confidentalité: Robert Hedges, rshedges@asyluminc.com

Représentations :

Ce Site peut contenir des liens à d'autres sites Web qui ne sont pas sous le contrôle de ASI. Aussi, ASI n'est pas responsable de ces sites et ne fait aucune représentation, ni n'offre aucune garantie concernant leur contenu ou les contenus des sites reliés. Quand vous prenez l’accés d’un site Web non-affilié avec ASI soyez conscient que ASI a aucun contrôle sur le contenu de ce site Web. ASI ne sera pas responsable, en aucune circonstance, à l’égard d’aucune partie ou pour aucun dommage attributable à (y compris, sans s’y limiter) un défaut d’exécution, une erreur, une omission, ni pour un dommage particulier ou autre dommage consequent, direct, indirect, secondaire ou punitif, y compris, sans s’y limiter, une perte de bénéfices, une interruption des activités, la perte de programmes ou d’autres données contenus dans votre système de gestion de l’information ou tenus autrement, par l'usage de ce site Web, même si nous sommes expressément avisés de la possibilité de tels dommages.

Juridiction de la province d’Ontario :

Ce site est contrôlé et exploité par Asylum Software Inc. à partir de la province d’Ontario, Canada. Cet avis juridique sera gouverné et interprété en accord avec les Lois de la province d’Ontario et du Canada qui lui sont applicables. Asylum Software Inc. réserve le droit de modifier notre site et ces refus, termes, et conditions à tout moment.

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